LE BRUIT

Echelle des décibels

	Avion au décollage	130	Douloureux
	Marteau-piqueur	120	Douloureux
	Concert et discothèque	110	Risque de surdité
	Baladeur à puissance maximum	100	Pénible
	Moto	90	Pénible
	Automobile	80	Fatigant
	Aspirateur	70	Fatigant
	Grand magasin	60	Supportable
	Machine à laver	50	Agréable
	Bureau tranquille	40	Agréable
	Chambre à coucher	30	Agréable
	Conversation à voix basse	20	Calme
	Vent dans les arbres	10	Calme
	Seuil d'audibilité	0	Calme

Fiches conseils sur le BRUIT

Réunissant sous une forme simple et concise l'essentiel des informations proposées dans la section " Du bruit chez vous ? Que faire ? ", ces fiches pratiques reprennent principalement les démarches permettant de faire valoir ses droits en cas de trouble de bruit de voisinage, ainsi que des solutions de bon sens. Cette collection de fiches couvre les cas de figure les plus couramment rencontrés :

Bruits de comportement Les enfants du voisin du dessus adorent les lancers de billes sur le carrelage, votre voisin de palier est un peu dur d'oreille mais il est néanmoins grand amateur de télévision ? Retrouvez dans cette fiche les démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés aux bruits dépassant les inconvénients normaux de voisinage	Comportement (82.51 ko
Bruit des animaux Animaux de compagnie et de basse-cour sont à l'origine d'un grand nombre de plaintes. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés aux bruits d'animaux représentant une gêne pour le voisinage.	Animaux (79.70 ko)
Instruments de musique La pratique excessive d'instruments de musique est répressible au titre des articles R. 1336-6 à 10 du Code de la Santé Publique, relatifs aux bruits de voisinage. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés au cas des bruits d'instruments de musique.	Musique (80.72 ko)
Pas, chocs, changement de revêtement de sol Vos voisins ont changé de revêtement de sol ? La famille du dessus a tout du troupeau d'éléphants ? Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence adaptés à ce type de situation.	Impacts (79.08 ko)
Bricolage et jardinage Si le son des tondeuses le soir au fond des jardins a fini par vous lasser, si vous préférez être réveillé par le chant des oiseaux plutôt que par la perceuse du premier étage, retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à résoudre ce type de situation.	Bricolage (79.41 ko)
Magasins et artisans Retrouvez ici l'essentiel des informations à connaître en cas d'activités bruyantes occasionnant une gêne pour le voisinage. Conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires, exemples de jurisprudence vous guideront dans la recherche de solutions.	Artisans (78.27 ko)
Etablissements recevant du public Que faut-il savoir sur les établissements recevant du public, leurs droits et leurs obligations, quel texte régit les nuisances sonores dues à des établissements diffusant de la musique, etc. ? Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à trouver une solution adaptée à ce type de situation.	Etablissements (80.83 ko)
Electroménager Certains appareils ménagers sont relativement bruyants et leur utilisation dans certaines conditions devient pénible pour le voisinage et même parfois pour l'utilisateur. Retrouvez dans cette fiche les conseils pratiques, démarches amiables, administratives et judiciaires et les exemples de jurisprudence qui vous aideront à trouver une solution adaptée à ce type de situation.	Electroménager (79.35 ko)
Procédures Comment porter plainte devant le tribunal pénal, comment agir devant le tribunal civil, les tribunaux d'instance, le tribunal administratif, le recours en réparation, etc.	Procédures (66.38 ko)

Foire aux questions

Bruits de voisinage

Je subis des nuisances sonores persistantes et ma tentative de résolution amiable a échoué. Que puis-je attendre de la mairie de ma commune ? Voir la réponse Comment saisir un conciliateur ?  Voir la réponse Quelle est la différence entre un conciliateur de justice et un médiateur de la République ?  Voir la réponse Je loue un logement et son isolation acoustique me semble défectueuse. Suis-je en droit d'obliger mon propriétaire à faire réaliser des travaux d'amélioration acoustique ? Voir la réponse Mon propriétaire peut-il répercuter sur mon loyer les travaux d'isolation acoustique qu'il vient de réaliser ? Voir la réponse Quel est le statut du CIDB : association loi 1901, organisme parapublic, privé ? Les particuliers peuvent-ils adhérer ?  Voir la réponse Un terrain de sport municipal installé à proximité de nos habitations est source de nuisances sonores de toutes sortes : bruits de ballons jour et nuit, cris, etc. Y a-t-il quelque chose à faire ?  Voir la réponse